Liste des équipements soumis

Conformément à l'arrêté du 1er mars 2004, Annexe modifié par l'arrêté du 29 décembre 2010, sont considérés comme appareils de levage les équipements suivants :

  • treuils, palans, vérins et leurs supports ;
  • tire-fort de levage, pull-lifts, crics de levage ;
  • monorails, portiques, poutres et ponts roulants ; poutres de lancement, blondins, mâts de levage, installations de levage ;
  • grues potences, grues sapines, grues derricks, grues à tour équipées le cas échéant de dispositifs de contrôle d’interférence ;
  • grues mobiles automotrices ou sur véhicule porteur, grues auxiliaires de chargement de véhicules ;
  • grues portuaires, grues sur support flottant ;
  • débardeuses pour les travaux forestiers ;
  • bras ou portiques de levage pour bennes amovibles ;
  • tracteurs poseurs de canalisations (pipe layers) ;
  • engins de terrassement équipés pour la manutention d’objets ;
  • tables élévatrices, hayons élévateurs ;
  • monte-matériaux, monte-meubles, skips ;
  • plans inclinés ;
  • ponts élévateurs de véhicule ;
  • chariots automoteurs élévateurs à conducteur porté ou non, gerbeurs ;
  • transstockeurs avec conducteur embarqué ;
  • élévateurs de postes de travail tels qu’échafaudages volants motorisés ou non, plates-formes s’élevant le long de mâts verticaux, plates-formes élévatrices mobiles de personnes automotrices ou non ou installés sur véhicules porteurs, appareils de manutention à poste de conduite élevable ;
  • appareils assurant le transport en élévation des personnes tels qu’ascenseurs de chantier, plans inclinés accessibles aux personnes ;
  • manipulateurs mus mécaniquement ;
  • appareils en fonctionnement semi-automatique ;
  • chargeurs frontaux conçus pour être assemblés sur les tracteurs agricoles et équipés pour le levage ;
  • équipements interchangeables installés sur les tabliers de chariots élévateurs à flèche télescopique ou non.

image d'un pont roulant
image d'un chariot élévateur
Chariot élévateur à conducteur porté

Ne sont pas concernés par l'arrêté du 1er mars 2004

Les appareils suivant sont exclus de l'arrêté et ne répondent donc pas au même contrôles

  • - les appareils de levage intégrés dans des machines ou des lignes de fabrication automatisées et évoluant dans une zone inaccessible aux personnes en phase de production ;
  • les ascenseurs et les monte-charges ainsi que les élévateurs de personnes n’excédant pas une vitesse de 0,15 m/ s, installés à demeure ;
  • les appareils à usage médical ;
  • les aéronefs ;
  • les engins spécifiques pour fêtes foraines et parcs d’attraction ;
  • les mâts supportant la conduite de refoulement des pompes à béton ;
  • les convoyeurs et transporteurs ;
  • les basculeurs associés à une autre machine ;
  • les basculeurs non associés à une autre machine lorsque le changement de niveau de la charge n’est pas significatif ;
  • les transpalettes levant la charge juste de la hauteur nécessaire pour la déplacer en la décollant du sol ;
  • les engins à benne basculante, sauf lorsqu’ils sont installés sur un mécanisme élévateur ;
  • les équilibreurs dont la charge est fixée de manière permanente à l’appareil ;
  • les camions à plateau inclinable pour le transport de véhicules.
Attention, non concerné par l'arrêté ne veut pas dire qu'il n'y a pas de contrôles, mais que ces appareils sont couverts par d'autre décrets ou arrêté.